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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUPEX
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EDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDS
MANUPEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3905441
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
EDS de MANUPEX

Présentation de la marque EDS

Déposée le 16 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUPEX domicilié(e) 7 rue des Drubes, Zone d'activité Nord - 89510 - ETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 576 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque EDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDS est expirée depuis le 16 mars 2022.

MANUPEX a également déposé les autres marques suivantes : EUROBAIN , A.C.S. ATTESTATION CONFORMITE SANITAIRE , LEGENDE SANITAIRE


MANUPEX, Société par Actions Simplifiée - 7 rue des Drubes, Zone d'activité Nord - 89510 - ETIGNY - France - SIREN 323576850


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; éviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, combi douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, siège de douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoires, pare bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, chasse d'eau, mécanismes de chasse d'eau, robinets flotteurs, cuvette wc, réservoir wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvette WC, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, meubles sous lavabos, meubles de salle de bains, tabourets, sièges, meubles sous éviers, meubles de cuisine, miroirs, étagères, armoires de toilette, tablettes (étagères), meuble pour lave-mains, colonnes (meuble), semi-colonne (meuble), consoles (meuble), plan de lavabo (meuble), plan d'évier (meuble), pieds pour meubles, poignées non métalliques de portes ou de meubles ; barres de maintien non métalliques pour appareils et installations sanitaires, barres d'appui non métalliques pour appareils et installations sanitaires, barre murale porte accessoires (étagères), rail de douche non métallique ; bondes, siphons et paniers de vidage, non métalliques.

Anneaux, crochets, et barres porte serviettes, poignées de baignoire, distributeurs de savon, porte savons, verre à dents, supports pour verres à dents, supports de papier hygiénique, brosse wc, porte brosse wc, porte rouleau papier wc, distributeur de papier wc.